Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "16/04/2003" du filtre Date de séance, pour la valeur "2003" du filtre Année

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital "Saint Vincent" de ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille" sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page